Modèle d’honoraires de maîtrise d’œuvre

1. Base de calcul

• Montant des travaux HT : … €

• Taux d’honoraires appliqué : … % (variable selon complexité et mission confiée)

• Montant des honoraires HT = Montant des travaux × Taux d’honoraires

2. Répartition par phases

Les honoraires sont généralement ventilés par étapes de mission :

Phase de mission	Pourcentage des honoraires	Montant HT
Études préliminaires (APS)	10 %	… €
Avant-projet définitif (APD)	15 %	… €
Dossier de consultation des entreprises (DCE)	20 %	… €
Assistance à la passation des marchés	5 %	… €
Direction et suivi des travaux	40 %	… €
Assistance à la réception	10 %	… €
Total	100 %	… €

3. Modalités de paiement

• Paiement échelonné selon l’avancement des phases validées par le maître d’ouvrage.

• Facturation intermédiaire à chaque étape (APS, APD, DCE, etc.).

• Solde à la réception des travaux et levée des réserves.

4. Ajustements possibles

• Mission partielle : si le MOE n’assure pas toutes les phases, les honoraires sont recalculés au prorata.

• Travaux supplémentaires : avenant au contrat avec ajustement des honoraires.

• Forfait ou pourcentage : selon accord, les honoraires peuvent être fixés en forfait global ou en pourcentage du coût des travaux.

5. Exemple chiffré

• Montant des travaux HT : 500 000 €

• Taux d’honoraires : 8 %

• Honoraires HT : 40 000 €

• Répartition :

  • APS : 4 000 €

  • APD : 6 000 €

  • DCE : 8 000 €

  • Passation marchés : 2 000 €

  • Suivi travaux : 16 000 €

  • Réception : 4 000 €

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